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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE
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REGILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGILITE
CSI SANTE ANIMALE SA

Numéro de dépôt :
94525688
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque REGILITE

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France.

La marque REGILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGILITE est expirée depuis le 16 juin 2004.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CLEANLIT , CONFAURE , ESEM , CLERALIT , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC , CREMENDULA


CSI SANTE ANIMALE SA - 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France - SIREN 300772514


AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, antiseptiques externes et désinfectants à usage vétérinaire destinés principalement au traitement des litières et des fumiers, y compris produits à base de micro-organismes utilisés pour l'hygiène et la désinfection des locaux, de l'eau ou de l'atmosphère